Voir la fiche| Référence : | 1605 |
| Nature du bien : | Appartement avec parking et cellier |
| Adresse : | 6 rue de Bayeux 31300 TOULOUSE |
| Superficie : | 43.75 m² |
| Mise à prix | 20 000 € |
| Vente le : | 14/04/2016 |
| Au TGI de : | Toulouse 2, Allées Jules Guesde - 31000 Toulouse |
| Date de visite : | Le 1er Avril 2016 à 14h30 |
Description
Vente aux enchères publiques :
Dans un ensemble immobilier situé à Toulouse 6 rue Bayeux, cadastré Section 844 AM, 2 Rue d'Arromanches : n° 106 pour 3a 06ca, n° 279 pour 53a 81ca, n° 280 pour 12a 02ca et n° 281 pour 22a 53ca, construction 1988 dans le bâtiment A au 2ème étage portant le n° 27 du plan le lot n° 22 un appartement de type T2a d'une surface habitable de 43,75 m2, comprenant entrée, cuisine donnant sur loggia, séjour, chambre, salle de bains et WC, chauffage électrique, VMC, PVC double vitrage, performance énergétique DPE : Classe E (318,42 kwhEP/m2.an) GES : Classe C (16,69 kgeqCO2/m2.an) et les 130/10000ème de la propriété du sol et des parties communes générales (PCG) et les 130/2 408èmes des parties communes particulières (PCP) au Bât A et le lot n° 32 un cellier de 6,50 m2 situé au 3ème étage dans les combles du bât A. portant le n° 9 du plan et les 10/10 000èmes de la propriété du sol et des PCG et les 130/408èmes des PCP au bât A et le lot n° 194 un parking aérien portant le n° 30 du plan et les 4/10 000èmes de la propriété du sol et des PCG.
Etat Descriptif de Division et Règlement de Copropriété suivant acte de Me CHWARTZ, Notaire à Toulouse, le 22/08/1988 publié au 2ème bureau des hypothèques de Toulouse le 16/11/1988 vol 8291 n° 3 et modificatif suivant acte administratif du 07/06/2007 publiée au 2eme bureau des hypothèques de TOULOUSE le 19/06/2007 vol 2007P n° 6274.
Bien occupé par le propriétaire.
Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau de Toulouse.
Renseignements :
- Maître Marc AUTHAMAYOU avocat 2 bis Avenue Frizac - 31400 TOULOUSE
- Cahier des conditions de la vente n° 15/00435 consultable au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Toulouse aux jours et heures prévus à cet effet ou au Cabinet de l'Avocat poursuivant (sur rendez-vous).
Les audiences de vente débutent à 14h.
Dans un ensemble immobilier situé à Toulouse 6 rue Bayeux, cadastré Section 844 AM, 2 Rue d'Arromanches : n° 106 pour 3a 06ca, n° 279 pour 53a 81ca, n° 280 pour 12a 02ca et n° 281 pour 22a 53ca, construction 1988 dans le bâtiment A au 2ème étage portant le n° 27 du plan le lot n° 22 un appartement de type T2a d'une surface habitable de 43,75 m2, comprenant entrée, cuisine donnant sur loggia, séjour, chambre, salle de bains et WC, chauffage électrique, VMC, PVC double vitrage, performance énergétique DPE : Classe E (318,42 kwhEP/m2.an) GES : Classe C (16,69 kgeqCO2/m2.an) et les 130/10000ème de la propriété du sol et des parties communes générales (PCG) et les 130/2 408èmes des parties communes particulières (PCP) au Bât A et le lot n° 32 un cellier de 6,50 m2 situé au 3ème étage dans les combles du bât A. portant le n° 9 du plan et les 10/10 000èmes de la propriété du sol et des PCG et les 130/408èmes des PCP au bât A et le lot n° 194 un parking aérien portant le n° 30 du plan et les 4/10 000èmes de la propriété du sol et des PCG.
Etat Descriptif de Division et Règlement de Copropriété suivant acte de Me CHWARTZ, Notaire à Toulouse, le 22/08/1988 publié au 2ème bureau des hypothèques de Toulouse le 16/11/1988 vol 8291 n° 3 et modificatif suivant acte administratif du 07/06/2007 publiée au 2eme bureau des hypothèques de TOULOUSE le 19/06/2007 vol 2007P n° 6274.
Bien occupé par le propriétaire.
Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau de Toulouse.
Renseignements :
- Maître Marc AUTHAMAYOU avocat 2 bis Avenue Frizac - 31400 TOULOUSE
- Cahier des conditions de la vente n° 15/00435 consultable au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Toulouse aux jours et heures prévus à cet effet ou au Cabinet de l'Avocat poursuivant (sur rendez-vous).
Les audiences de vente débutent à 14h.
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